Marque renouvelée - Marque en vigueur

MINI CATS
CMI SLETI, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3509240
Date de dépôt :
26/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
26/06/2027
MINI CATS de CMI SLETI

Présentation de la marque MINI CATS

Déposée le 26 juin 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CMI SLETI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « MINI CATS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-31 du 3 août 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CMI SLETI domicilié(e) ZAC Champ du Périer, 11 VC Porte du Grand Lyon - 01700 - NEYRON - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF BELGIUM, M. PEREZ Gabriel domicilié(e) 187 Chaussée de la Hulpe - 1170 - BRUXELLES - Belgique.

La marque MINI CATS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3509240.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MINI CATS arrivera à expiration en date du 26 juin 2027.

CMI SLETI a également déposé les autres marques suivantes : SP GALVANO , SOLUTIONS , ARPEGE


CMI SLETI, Société par Actions Simplifiée - ZAC Champ du Périer, 11 VC Porte du Grand Lyon - 01700 - NEYRON - France


NOVAGRAAF BELGIUM, M. PEREZ Gabriel - 187 Chaussée de la Hulpe - 1170 - BRUXELLES - Belgique


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-48

Publication - Publication le 3 août 2007 au BOPI 2007-31

Inscription le 22 novembre 2016 - Changement de nom, de dénomination n°689287 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-11-22

Renouvellement sans limitation le 13 juin 2017 n°2651517 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-06-13

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